Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITGA
/
INBD EEE INSTITUT NATIONAL DU BATIMENT DURABLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INBD EEE INSTITUT NATIONAL DU BATIMENT DURABLE
ITGA, SAS

Numéro de dépôt :
3786139
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2030
INBD EEE INSTITUT NATIONAL DU BATIMENT DURABLE de ITGA

Présentation de la marque INBD EEE INSTITUT NATIONAL DU BATIMENT DURABLE

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INBD EEE INSTITUT NATIONAL DU BATIMENT DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITGA domicilié(e) rue de la Terre Adélie, Parc Edonia Bât U, 35760 SAINT GREGOIRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ITGA, SAS, Mme KARAGULIAN CAROLINE domicilié(e) Route de la Côte d'Azur,, Arteparc Bâtiment E, CS 30012, 13590 MEYREUIL - France.

La marque INBD EEE INSTITUT NATIONAL DU BATIMENT DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INBD EEE INSTITUT NATIONAL DU BATIMENT DURABLE arrivera à expiration en date du 29 novembre 2030.

ITGA a également déposé les autres marques suivantes : itga BÂTIMENT DURABLE , itga POLLUANTS DU BÂTIMENT , ACIA , XYLOCIA OUTIL INTERACTIF D'AIDE A L'IDENTIFICATION DES XYLOPHAGES , ACIA , I.CERT , I.DEAL CONSEILS , SACADO SYSTEME D ACQUISITION DES COMPETENCES A DISTANCE OPTIMISE , Innovateur en Fiabilité , Xylocia


ITGA, SAS - rue de la Terre Adélie, Parc Edonia Bât U, 35760 SAINT GREGOIRE - France


ITGA, SAS, Mme KARAGULIAN CAROLINE - Route de la Côte d'Azur,, Arteparc Bâtiment E, CS 30012, 13590 MEYREUIL - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2020 n°2764621 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-16

Informations en matière de construction ;

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;Audit de compétences ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.